« Il était une fois un gentilhomme qui épousa en secondes noces une femme, la plus hautaine et la plus fière qu’on eût jamais vue. Elle avait deux filles de son humeur, et qui lui ressemblaient en toutes choses. »[1] Lui-même avait une fille issue de son premier mariage, Cendrillon. Cendrillon avait hérité de la beauté et de la gentillesse de sa défunte mère. Mais, son trouble du spectre autistique rendait sa présence insupportable à sa belle-mère. La santé de Cendrillon nécessitait trop d’attention, son comportement faisait l’objet de discussions en ville. Comment expliquer qu’elle parlait plus facilement aux oiseaux et aux souris qu’aux êtres humains ? Sa belle-mère l’évitait autant que possible et chargeait ses filles de lui déléguer les plus basses besognes de la maison.
Le père de Cendrillon se montrait compréhensif envers son épouse et ses belles-filles, se convaincant que le handicap de sa fille était difficile à accepter mais que l’affection finirait par vaincre leurs réticences. La destinée ne lui laissa pas le temps de le vérifier et le pauvre homme mourut d’une allergie à une piqûre d’abeille alors qu’il se promenait dans les allées de lavande de son jardin.
Le juge confia la tutelle de Cendrillon, à présent majeure, à son parent le plus proche, sa belle-mère. Cendrillon fut enfermée dans le grenier, à l’abri des regards et des rumeurs, jusqu’au jour de sa fugue où elle rencontra le Prince Charmant. Sa tutrice n’a pas pu s’opposer à son mariage avec lui ni à sa décision de s’installer au château royal. Cendrillon a été très claire sur ses volontés qui ont été confirmées par son médecin. Son mari gère maintenant sa mesure de protection. Mais les difficultés de communication avec Cendrillon ne lui facilitent pas la tâche. Sans indication de ses besoins et de ses habitudes de vie, il peine à mettre en place le suivi médical et paramédical nécessaire au bien-être de son épouse.
Était-ce là le meilleur choix possible pour l’avenir de Cendrillon ?
Une autre voie lui était ouverte. Son père, seul parent vivant, aurait pu anticiper sur sa propre disparition et prévoir la prise en charge de Cendrillon grâce à un mandat de protection future pour autrui.
Reprenons notre histoire depuis le début.
Au décès de sa première épouse, le père de Cendrillon s’inquiète du devenir de sa fille s’il n’a plus, lui-même, la capacité de prendre soin d’elle. Son notaire lui conseille alors de rédiger un mandat de protection future pour assurer la poursuite de la prise en charge de Cendrillon après lui.
Un mandat de protection future pour autrui, lui explique-t-il, est un contrat, obligatoirement rédigé devant un notaire, qui permet aux parents (mandants) de désigner un protecteur futur (mandataire) pour leur enfant (bénéficiaire), dépendant d’eux, pour le jour où ces derniers ne pourraient plus s’en occuper, soit du fait de leur décès, soit de leur incapacité.
Ce contrat doit être rédigé par les deux parents ou le dernier vivant des père et mère. Il ne pourra se mettre en œuvre qu’en cas :
- d’indisponibilité des parents (décès ou incapacité)
- de majorité de l’enfant à protéger
- de besoin de représentation de l’enfant à protéger
Couplé à un coffre numérique de volontés permettant d’exprimer les volontés pour l’organisation du quotidien de l’enfant à protéger, le mandat de protection future est l’outil indispensable aux parents pour s’assurer que l’avenir de leur enfant handicapé se déroulera au mieux de ses intérêts, de ses besoins et dans le respect de ses habitudes.
Le père de Cendrillon est intéressé par le dispositif. Son second mariage, le caractère ombrageux de son épouse et les tendances capricieuses de ses belles-filles le convainquent d’anticiper la protection à venir de sa fille.
Il se rapproche alors de Marraine La Bonne Fée pour lui demander d’être la mandataire de protection future de Cendrillon. Connaissant la jeune femme depuis sa naissance et s’étant toujours préoccupée de son bien-être, Marraine La Bonne Fée accepte les missions de protection future de la personne et des biens de Cendrillon. Il décide de laisser le soin au notaire de désigner un contrôleur de gestion au moment de la mise en œuvre du mandat de protection future, d’un commun accord avec Marraine La Bonne Fée.
Soucieux de préserver le cadre de vie de Cendrillon, son père décide de désigner ses amis souris observateurs. Ils pourront ainsi s’assurer du bon déroulement du mandat de protection future de Cendrillon une fois qu’il sera activé et pourront donner leur avis sur les démarches importantes entreprises par Marraine La Bonne Fée, comme par exemple une adaptation de son lieu de vie.
Méfiant envers ses belles-filles, le père de Cendrillon prend la précaution de préciser dans le mandat de protection future de Cendrillon son refus de voir désigner sa seconde épouse ou ses belles-filles, en qualité de tutrices ou de curatrices de Cendrillon, s’il était nécessaire de demander une mesure de protection au juge des tutelles.
Au décès du père de Cendrillon, Marraine La Bonne Fée demande à un médecin inscrit sur la liste du procureur de la République de venir examiner Cendrillon afin de pouvoir ouvrir son mandat de protection future. Munie du certificat médical attestant du besoin de représentation de Cendrillon, Marraine La Bonne Fée et Cendrillon se rendent en carrosse au tribunal pour demander au greffier des tutelles d’activer le mandat de protection future.
Une fois le mandat activé, Marraine La Bonne Fée a pour mission de protéger Cendrillon et d’organiser son quotidien en fonction des instructions laissées par son père. En accord avec Marraine La Bonne Fée, le notaire désigne un contrôleur de gestion professionnel afin de s’assurer du bon exercice de la mesure de protection de Cendrillon.
L’activation du mandat de protection future de Cendrillon lui permet de continuer sereinement ses activités et ses loisirs. Elle rencontrera le Prince Charmant dans des conditions apaisées. Ils pourront librement se marier et le jeune homme ne sera pas démuni face aux besoins spécifiques de son épouse.
Ainsi, Cendrillon trouva chaussure à son pied (une pantoufle de verre bien entendu) !
Et ils vécurent heureux grâce à l’anticipation de leur avenir…
Par Elodie Lopez-Arnone
[1] Cendrillon ou la Petite Pantoufle de verre de Charles Perrault, 1697